Marque enregistrée - Marque en non vigueur

[email protected]
M. BERNARD Patrick

Numéro de dépôt :
4097855
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2024
stb-controlevage@qualiforma.fr de BERNARD Patrick

Présentation de la marque [email protected]

Déposée le 16 juin 2014 par monsieur BERNARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « [email protected] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur BERNARD Patrick domicilié(e) 14 rue Georges BRASSENS - 62710 - COURRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD Patrick domicilié(e) 14 rue Georges BRASSENS - 62710 - COURRIERES - France.

La marque [email protected] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097855.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [email protected] est expirée depuis le 16 juin 2024.


M. BERNARD Patrick - 14 rue Georges BRASSENS - 62710 - COURRIERES - France


M. BERNARD Patrick - 14 rue Georges BRASSENS - 62710 - COURRIERES - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Formation ; recyclage professionnel.